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1 articles avec oral pro

la propriete intellectuelle

la propriete intellectuelle

suite au bo publié aujourd'hui.... http://www.education.gouv.fr/cid48874/menj0900756x.html Bulletin officiel n° 34 du 17 septembre 2009 Propriété intellectuelle ce bo porte sur un Protocole d'accord transitoire (carencore en cours de discussion) sur l'utilisation...

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